Il n’est pas toujours évident de reconnaître, parmi les véhicules spéciaux, les véhicules d’intérêt général qui bénéficient de la priorité sur la route. Si tous œuvrent pour aider la population, leurs interventions n’ont pas le même degré d’urgence. Vous devez être en mesure de faire la différence entre les véhicules prioritaires et les véhicules d’intervention qui bénéficient uniquement de la facilité de passage. Cette distinction fait partie des éléments à connaitre pour répondre aux questions de l’examen du Code. Faisons le point.

  1. Les véhicules d’intérêt général prioritaires
    1.1. Liste des véhicules prioritaires
    1.2. Comment reconnaître les véhicules prioritaires ?
    1.3. Quand leur laisser la priorité ?
  2. Refus de priorité : les sanctions encourues
  3. Les véhicules bénéficiant de la facilité de passage

Les véhicules d’intérêt général prioritaires

Liste des véhicules prioritaires

Les véhicules prioritaires sont des véhicules officiels appartenant à l’État, ils regroupent :

  • les véhicules des services d’incendie (sapeurs-pompiers)
  • les véhicules du Service Mobile d’Urgence et de Réanimation (SMUR)
  • les véhicules du Service d’Aide Médicale Urgente (SAMU)
  • les ambulances privées à la demande du SAMU pendant les gardes départementales.
  • les véhicules de la police nationale, de la police municipale et de la gendarmerie nationale
  • Les véhicules escortés par la police ou la gendarmerie
  • les véhicules de transport des détenus
  • les véhicules des douanes.

Comment reconnaître les véhicules prioritaires ?

Afin d’augmenter leur visibilité, ces véhicules sont équipés d’avertisseurs spéciaux. Ils sont identifiables par leur sirène à 2 tons / à 2 temps et à leur feu tournant — gyrophare ou diodes — de couleur bleue.

Dans le cas où vous partagez la même voie que l’un de ces véhicules, vous devez adapter votre comportement de conduite et éviter tout risque de collision.

Quand leur laisser la priorité ?

Lorsque ces véhicules utilisent le feu bleu clignotant et la sirène ensemble, ils sont prioritaires dans toutes les situations de circulation et sur tous les autres véhicules. Vous êtes tenu par la loi de ralentir ou de vous arrêter pour leur laisser la priorité, tout en vous assurant de la sécurité de vos actions.

Sachez qu’ils sont également en droit d’enfreindre les règles du Code de la route, si l’urgence de leur mission le justifie et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers de la route. Ils peuvent refuser la priorité aux intersections, passer un feu tricolore au rouge ou dépasser les limitations de vitesse. Si vous entendez une sirène et que vous êtes à l’approche d’un feu vert, soyez attentif, car il est possible qu’un véhicule de police ou une ambulance passe le feu au rouge et vous coupe la route.

Dans le cas contraire, si vous devez enfreindre les règles le Code de la route pour laisser passer un véhicule prioritaire, vous ne serez pas sanctionné, si vous avez fait preuve de prudence. Si par exemple vous devez « griller » un feu rouge pour laisser passer une ambulance derrière vous, il est toléré d’avancer en ne dépassant que légèrement le feu tricolore.

Refus de priorité : les sanctions encourues

Si vous refusez de laisser la priorité aux véhicules prioritaires en cours d’intervention, vous pouvez être sanctionné lourdement. Vous encourez :

  • Une contravention de classe 4 « refus de priorité au véhicule prioritaire » d’un montant de 90 € (amende minorée), de 135 € (amende forfaitaire) ou de 375 € (majoré).
  • Un retrait de 4 points sur votre permis.
  • Une suspension du permis de conduire peut être prononcée dans certains cas.

Les véhicules bénéficiant de la facilité de passage

Le Code de la route définit les véhicules d’intérêt général suivants comme bénéficiant de la facilité de passage et non de la priorité :

  • les ambulances privées avec une sirène à 3 tons
  • les véhicules d’intervention EDF et GDF
  • les véhicules du service de surveillance des chemins de fer français
  • les véhicules de transport de fonds de la banque de France
  • les véhicules des associations médicales (croix rouge par exemple)
  • les véhicules de transports de produits sanguins et d’organes humains
  • les véhicules des médecins de la garde départementale
  • les véhicules de service hivernal (chasse-neige…)
  • les véhicules d’intervention sur autoroute ou route à chaussées séparées
  • les véhicules de la Fédération Française de Sauvetage et de Secourisme (FFSS)

Contrairement aux véhicules prioritaires, ces véhicules sont soumis au Code de la route, même s’ils bénéficient d’une certaine indulgence. Ils sont identifiables grâce à leur sirène 3 temps et à leur feu éclat de couleur bleue. Vous ne serez pas pénalisé si vous leur refusez la priorité, mais vous devez tout de même leur faciliter le passage en dégageant la voie.

À retenir :

  • Véhicule prioritaire : sirène à 2 temps et à leur gyrophare tournant.
    ➪ Dégagez la voie afin de leur céder le passage.
  • Véhicule avec une facilité de passage : sirène 3 temps et à leur feu éclat de couleur bleue.
    ➪ Facilitez-leur le passage.