Que vous souhaitiez passer l'examen de conduite du permis B après une pause, vous inscrire à une nouvelle catégorie de permis ou recommencer à conduire après une rétention de permis, vous devez détenir un Code de la route valide. Mais comment savoir si votre Code est encore valide ? Codedelaroute.io vous dit tout.

Au sommaire :

  1. Comment savoir si mon Code est valide ?
  2. Comment savoir si mon Code est valable pour le permis moto ?
  3. Comment savoir si mon Code est encore valide après un retrait de permis ?

1. Comment savoir si mon Code est valide ?

La durée de validité du Code de la route est de 5 ans. Autrement dit, le candidat a un délai de 5 ans pour passer et réussir l’épreuve de conduite s’il veut obtenir le permis de conduire.

Pendant ces 5 années, il a le droit de passer 5 fois l’épreuve pratique du permis. S’il rate sa 5e tentative, le Code est invalidé. Il doit le repasser, même si cela ne fait pas 5 ans qu’il l’a obtenu.

Pour savoir si votre Code est valide, comptez exactement 5 ans à partir de la date de réussite de votre examen. Si vous vous trouvez au-delà des 5 ans, votre Code n’est plus valide.

Si vous souhaitez passer une autre catégorie de permis, comptez également 5 ans pour savoir si vous devrez repasser le Code. Cette règle concerne les détenteurs des permis de véhicules légers (catégorie B) souhaitant passer un permis poids lourd (Catégorie C et D). Pour passer le permis moto, vous devrez obtenir le Code de la route moto.

2. Comment savoir si mon Code est valable pour le permis moto ?

Avant 2020, les détenteurs du Code de la route — l’Épreuve Théorique Générale, l’ETG — depuis moins de 5 ans devaient simplement passer l’épreuve de conduite moto. Depuis mars 2020, l’ETG n’est plus valable pour le permis moto.

Un Code de la route moto, l’Épreuve Théorique Moto (ETM) est désormais obligatoire pour les candidats aux permis de catégorie A. L’examen est similaire au Code de la route du permis B, mais adapté aux spécificités de la conduite à moto.

L’ETM, comme l’ETG, est valable pour 5 tentatives à l'épreuve pratique dans un délai de 5 ans. Si vous possédez déjà la catégorie A1 et que vous souhaitez passer la catégorie A2, assurez-vous de vous inscrire avant la date anniversaire des 5 ans pour ne pas avoir à repasser l’ETM. Faites de même si vous détenez la catégorie A2 et que vous souhaitez obtenir la catégorie A.

3. Comment savoir si mon Code est encore valide après un retrait de permis ?

→ Si votre solde de points est nul, car vous avez commis plusieurs infractions, votre permis est invalidé. L'invalidation peut déboucher sur 2 cas de figure :

  • Si vous avez le permis depuis moins de 3 ans, vous devez repasser tous les examens du permis.
  • Si vous avez le permis depuis plus de 3 ans, seul votre Code est annulé. Vous n’aurez pas à repasser la conduite.

→ Si vous avez commis des infractions graves au Code de la route, vous risquez une suspension de 1 mois à plusieurs années. Mais vous récupérerez votre permis à l’issue de la suspension.

Mais en cas de récidive ou de circonstances aggravantes, le juge peut prononcer une annulation du permis. Dans ce cas, vous devrez repasser l’examen du Code de la route après la période d’interdiction de conduire. Vous n’aurez peut-être pas à repasser l’examen pratique. Cela dépendra de l’ancienneté de votre permis et de la durée d’interdiction de conduire décidée par le juge.

La validité ou non de votre Code vous sera clairement énoncée dans la décision de justice.