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Le transport des passagers et des animaux

Comme pour le chargement du véhicule, le Code de la route prévoit un ensemble de règles à respecter lors du transport de passagers et d’animaux. Si vous faites l’objet d’un contrôle routier et que vous ne respectez pas ces règles, vous serez sanctionné. Faisons le tour de la réglementation prévu dans le Code de la route et des sanctions encourues.

1. Le transport de passagers
2. Les sanctions encourues
3. Le transport des animaux

Le transport de passagers

Transporter des enfants

Si vous transportez des enfants, n’oubliez pas d’appliquer les règles du Code de la route concernant les sièges bébés, les sièges enfants et le droit de circuler à l’avant du véhicule.

Prenez en compte l’âge, la taille et le poids de l’enfant pour choisir un siège-auto homologué aux normes européennes. Il doit absolument pouvoir s’attacher avec une ceinture de sécurité :

  • Le lit nacelle
    Il est conçu pour les nourrissons jusqu’à 1 an, d’un maximum de 13 kg et de 85 centimètres. Les systèmes Isofix sont les plus fiables.
  • Le siège-auto
    Il est prévu pour les enfants de 9 mois (à partir de 9 kg) à 4 ans (jusqu’à 18 kg) mesurant de 80 à 135 cm. La hauteur et la largeur doivent être réglées afin que l’enfant soit correctement installé.
  • Les rehausseurs
    Ils sont obligatoires à l’arrière du véhicule pour les enfants de 15 à 36 kg mesurant jusqu’à 135 cm. La ceinture de sécurité ne doit pas passer au niveau du cou de l’enfant.

Assurez-vous également de verrouiller les portes arrière du véhicule pour éviter le risque qu’un enfant ouvre la portière pendant que la voiture circule sur la chaussée.

Respecter le nombre de places du véhicule

Il est parfois tentant de prendre un passager en plus du nombre prévu pour votre type de véhicule en estimant que l’espace est suffisant. Cette démarche est pourtant une prise de risque et une infraction au Code de la route.

Le nombre de places dans un véhicule s’estime au nombre de ceintures de sécurité de la voiture. Ce nombre est aussi indiqué sur la carte grise du véhicule. Il est donc interdit d’utiliser un même siège pour deux passagers.

La ceinture de sécurité est un dispositif qui sauve des vies chaque année, et il n’est pas envisageable d’en utiliser une pour deux. Le passager en trop sans ceinture de sécurité est en danger et vous, conducteur, en êtes responsable.

De plus, la présence non prévue d’un autre passager peut obstruer la visibilité à l’arrière du véhicule ou simplement perturber la concentration du conducteur.

Plusieurs autres éléments de la voiture vous permettent d’assurer la sécurité des passagers (adultes et enfants) : airbag, aides à la conduite, aide au freinage d’urgence. Le fonctionnement de ces éléments fait partie des notions à connaître pour obtenir son Code.

Les sanctions encourues

La principale sanction se portera sur l’absence de port de la ceinture de sécurité qui est sanctionnée par une amende de 4e classe de 135 euros. Si ce sont des mineurs qui sont transportés, vous pouvez perdre jusqu’à 3 points de permis.

Soyez également conscient qu’en cas d’accident, le surnombre de passager entraine le plus souvent un refus de prise en charge de la part des assurances, car c’est vous, le conducteur, qui êtes en faute.

Ainsi, s’il paraît parfois plus pratique de transporter un passager de plus n’oubliez pas que le plus important est le maintien de la sécurité dans la voiture !

Le transport des animaux

Il est autorisé de transporter son animal de compagnie, à certaines conditions. Vous devez vous assurer que la présence de l’animal ne risque pas de perturber votre concentration et d’entraver les gestes qui assurent la sécurité de votre conduite. C’est la raison pour laquelle l’animal ne peut pas se déplacer librement dans le véhicule. Pour éviter cette situation, plusieurs systèmes sont à votre disposition :

  • La caisse de transport
    Les animaux au petit gabarit peuvent y être enfermés**. La caisse doit être attachée avec une ceinture de sécurité pour éviter qu’elle ne se déplace dans l’habitacle.
  • Les filets ou les grilles
    Elles concernent les plus gros animaux, en général les chiens. Elles se placent entres les sièges avant du véhicule afin de marquer une séparation dans l’habitacle. Ce système permet à l’animal un plus large espace de mouvement, mais représente tout de même un risque de blessure en cas de freinage brutal ou de collision.
  • Les ceintures de sécurité
    Vendues par certaines animaleries, ce sont des laisses qui se fixent à l’embout de la ceinture de sécurité. De la même manière que pour le filet, l’animal est libre de se déplacer dans son espace sans venir perturber la conduite du conducteur, mais cela ne le protège pas l'animal en cas d’incident.

Enfin, si vous souhaitez stationner et laisser votre animal votre véhicule, vous devez veiller à ce qu’il ne puisse pas en sortir, pour ne pas gêner la circulation des autres usagers de la route.

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