Articles > Conduite > Assurance : les bonus-malus

Assurance : les bonus-malus

Assurer son véhicule motorisé quelqu’il soit (deux ou quatres roues, véhicule classique ou véhicule sans permis) est obligatoire sous peine d’amende voir de sanction. (Voir notre article sur l’Assurance Automobile). Une fois choisi votre organisme d’assurance ainsi que votre formule (garantie au tiers, intermédiaire ou tous risques) vous serez soumis aux clauses du bonus/malus.Ce système à pour fonction de minorer ou de majorer votre prime d’assurance en fonction de votre comportement sur la voie publique et le réseau routier Français. Selon si vous avez été exempt d’incident de la route ou si vous en avez accumulé, vous verrez votre prime réduite ou majorée. Le système des bonus malus aussi appelées “coefficients de réduction-majoration” s’appliquent à tous les conducteurs, même les plus jeunes assurés.

Les véhicules concernés

Le système de bonus malus concerne tous les véhicules motorisés circulant sur le réseau routier Français hormis certains véhicules spécifiques. C’est le cas par exemple des 2 ou 3 roues jusqu’à 125cm3 mais également les véhicules d'intérêt général (voir notre article), les véhicule agricole, forestier ou de travaux publics et les véhicules de collection.

Fonctionnement du coefficient de réduction majoration.

Les bonus malus qui réduisent ou majorent la prime d’assurance sont basés sur les échéances annuelles de l’assuré pour recalculer le coût de son contrat. Si vous n’avez pas été reconnu responsable d’accident ou d’incident, vous pourrez bénéficier d’un bonus proportionnel au nombres d’années passées sans avoir provoqué d’accident. Dans le cas contraire, si vous avez provoqué un ou plusieurs sinistre, vous recevrez un malus sur le coefficient de voter assurance. Les bonus ou malus s’appliquent sur la prime de référence déterminée avec votre assureur lors de la signature du contrat d’assurance. Ainsi paierez vous moins cher en cas de bonne conduite et plus cher en cas de provocation d’incidents ou d’accidents. Certains incidents ne sont pas pris en compte dans l’application des malus comme les accidents de stationnement, les incendies, les bris de glaces ou encore les vols.

Le système de calcul du coefficient de réduction-majoration de la prime d’assurance est imposé par l’Etat à tous les organismes d’assurance. En revanche, c’est l’organisme lui même qui doit individuellement définir sa prime de référence. Pour le calcul, les assureurs se réfèrent à l’année entière depuis les deux derniers mois qui précèdent la fin du contrat d’assurance.

Calcul du bonus ou du malus d’assurance.

Pour la plupart des nouveaux conducteurs, le coefficient de départ de la prime de référence est de 1, ce coefficient est ensuite recalculé en fonction du total des accidents dont le conducteur sera déclaré responsable.

Calcul du bonus

Avec la plupart des organismes d’assurance et sauf clause particulière votre prime se verra réduite de 5% du coefficient qui vous aura été prélevé l’année précédant celle en cours pour chaque année écoulée sans que vous ayez été responsable d’accident, ou de sinistre. Vous pouvez donc calculer le coefficient de l’année précédente par 0,95 pour obtenir le coefficient de l’année en compte en arrondissant à 2 chiffres après la virgule. La réduction maximale est fixée à 50% du coefficient initial.

Si vous possédez un bonus depuis plus de trois ans, votre premier accident responsable ne vous fera pas perdre de part sur votre coefficient. Puis, pour que votre malus lié à ce premier accident soit annulé, il faudra passer trois nouvelles années sans être responsable d’accident ou de sinistre.

Calcul du malus

Pour chaque accident dont vous seriez déclaré responsable, vous subirez une majoration de 25%, sauf dans le cas où vous ne seriez que partiellement responsable auquel cas la majoration sera de 12,5%.. Vous pouvez donc calculer votre malus en multipliant votre coefficient avant l’accident par 1,25. Dans le cas du malus, le coefficient maximal est fixé à 3,5.

Lorsque votre contrat d’assurance se termine, que vous changiez de véhicule ou d’organisme, vous conserverez votre bonus ou votre malus.

S'ENTRAINER AU CODE
Assurance : les bonus-malus
Partager